Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.dentistrygpt.com est le gérant de la société DentistryGPT SRL.

3. Hébergement

Les données sont hébergées sur des serveurs Vercel et Convex situés aux États-Unis. Ces hébergeurs sont certifiés EU-US Data Privacy Framework, garantissant la conformité aux exigences du RGPD pour les transferts de données UE-US.

4. Propriété intellectuelle

4.1 Contenus du site

L'ensemble du contenu du site dentistrygpt.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de DentistryGPT SRL ou de ses partenaires et est protégé par les lois belges, européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DentistryGPT SRL.

4.2 Marques

« DentistryGPT » et le logo associé sont des marques déposées par DentistryGPT SRL. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite.

5. Application de bureau « DentistryGPT Passerelle »

5.1 Éditeur et distribution

L'application de bureau « DentistryGPT Passerelle » (Windows et macOS) est éditée et distribuée par DentistryGPT SRL. Elle permet la synchronisation sécurisée entre le logiciel de gestion du cabinet dentaire et la plateforme DentistryGPT. Son téléchargement s'effectue exclusivement depuis l'espace client sécurisé du site www.dentistrygpt.com ; toute copie obtenue par un autre canal ne bénéficie d'aucune garantie.

5.2 Signature numérique et sécurité

Les installateurs sont signés numériquement au nom de DentistryGPT SRL : sur macOS, l'application est signée avec un certificat Apple « Developer ID » et notarisée par Apple ; sur Windows, l'installateur est signé via le service Microsoft Trusted Signing. Ces signatures permettent aux systèmes d'exploitation de vérifier l'identité de l'éditeur et l'intégrité du fichier téléchargé. Si votre système affiche un avertissement de sécurité lors de l'installation, vérifiez que le fichier provient bien de votre espace client et que l'éditeur affiché est « DentistryGPT SRL ».

5.3 Mises à jour

L'application vérifie périodiquement la disponibilité de nouvelles versions et propose leur installation à l'utilisateur. Les mises à jour sont distribuées par le même canal sécurisé et portent la même signature numérique que l'installation initiale.

6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

• Par email (protection des données) : privacy@dentistrygpt.com
• Par email (général) : contact@dentistrygpt.com

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Le site dentistrygpt.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite et permettre le partage de contenus sur les réseaux sociaux.

Types de cookies utilisés :

• Cookies essentiels : Nécessaires au fonctionnement du site (session, authentification)
• Cookies analytiques : Permettent d'analyser l'utilisation du site (via des outils comme Google Analytics ou Plausible)
• Cookies de préférence : Mémorisent vos choix (thème, langue)

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, cela pourrait affecter le fonctionnement de certaines fonctionnalités du site.

8. Limitation de responsabilité

8.1 Informations du site

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour. Toutefois, il peut contenir des inexactitudes ou des omissions. DentistryGPT SRL ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.

8.2 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. DentistryGPT SRL ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8.3 Service d'intelligence artificielle

Le service DentistryGPT utilise des technologies d'intelligence artificielle pour générer des contenus. Ces contenus sont fournis à titre indicatif et doivent être vérifiés par l'utilisateur avant toute utilisation. DentistryGPT SRL ne garantit pas l'exactitude, la pertinence ou l'exhaustivité des contenus générés par l'IA.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge et le droit européen applicable. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux de Bruxelles (Belgique).

10. Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Le médiateur doit être contacté dans un délai maximal d'un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

11. Accessibilité

DentistryGPT s'engage à rendre son site accessible conformément aux normes RGAA (Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité). Nous nous efforçons de garantir l'accessibilité de nos contenus numériques pour tous les utilisateurs, y compris les personnes en situation de handicap.

Si vous rencontrez des difficultés d'accessibilité, vous pouvez nous contacter à accessibilite@dentistrygpt.com pour nous signaler le problème.

12. Conformité RGPD

13. Crédits

Conception et développement : DentistryGPT SRL

Technologies utilisées :

• Next.js - Framework React
• Tailwind CSS - Framework CSS
• Vercel - Hébergement
• Stripe - Paiements sécurisés (carte bancaire ; prélèvement SEPA pour les abonnements annuels éligibles, mandat et IBAN traités par Stripe)
• OpenAI & Anthropic - Intelligence artificielle

Plans payants : Essentiel 99€ HT/mois (1 000 crédits IA), Performance 199€ HT/mois (5 000 crédits IA), Excellence 349€ HT/mois (10 000 crédits IA). Détails et facturation annuelle (10 mois facturés pour 12 mois) sur la page Tarifs et dans les CGV Article 4.

14. Contact